COURTAGE VINS
Présentation de la marque COURTAGE VINS
Déposée le 8 septembre 2000 par MORAT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURTAGE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTAGE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTAGE VINS est expirée depuis le 8 septembre 2010.
MORAT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42